Les 12 points à l’ordre du jour et les nombreuses questions diverses ont retenu les membres du conseil municipal de 8 h 30 à minuit. Il faut souligner que toutes les décisions et les 9 délibérations ont été, comme lors des précédents conseils municipaux, prises à l’unanimité, parmi ces dernières il faut souligner :
1°) Validation des travaux de voirie à effectuer sur le réseau des voies communales de la commune dans la cadre de la programmation 2011 et 2012 de la Communauté des Communes des 7 Vallons, soit La Liquière Haute, Le Bancarel, le Teil, la Rouvarié et la rue haute du village de Saint-Juéry. Les (...)

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Avant de présenter les nombreux points à l’ordre du jour, Monsieur le Maire a souhaité évoquer les projets de réforme des collectivités territoriales et des finances locales qui menacent l’avenir des communes rurales. Après avoir décrit la mécanique actuelle des financements croisés favorables à la mise en œuvre de projets locaux, Monsieur le Maire a néanmoins souligné le déséquilibre des mécanismes de dotations qui met, par principe, une commune rurale à un niveau inférieur à une commune urbaine : la dotation globale de fonctionnement (DGF) est, par habitant, deux fois moindre à la ville qu’à la campagne. Ce (...)

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Le budget 2009 prévoit une multiplication par trois des dépenses d’investissement.
Après avoir voté le compte administratif, soit les résultats de l’exécution du budget 2008 correspondant au compte de gestion établi parallèlement par le Receveur municipal, le conseil municipal a approuvé à l’unanimité le budget primitif 2009.
Le débat relatif à l’analyse et au vote du budget a permis d’arrêter avec le maximum de précision les dépenses et les recettes relatives à l’année civile en cours. Le budget global de la commune s’élève en 2009 à 446 832 € contre 252 523 € en 2008, soit une augmentation de 77 %. Une (...)

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Les nombreux points à l’ordre du jour ont retenu l’ensemble du conseil municipal de 8 h 30 à 1 heure du matin. Il faut souligner que, comme lors des précédentes réunions, toutes les délibérations ou décisions ont été prises à l’unanimité.
Adoption de huit délibérations :
convention relative à la dématérialisation des procédures CNRACL par le centre de gestion ;
convention de prestation de service avec le SIEDA pour l’entretien de l’éclairage public de la commune ;
attribution d’une indemnité au receveur municipal ;
échange de parcelles entre la commune et le GAEC de Saint-Marc ;
signature des pièces et (...)

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Aménagement : Avec l’aide technique de la pépinière départementale de Salmiech, un programme de plantation de plus de 250 arbres et végétaux sera mis en œuvre dans les semaines prochaines. L’aménagement prévu à Farret, au hangar de la CUMA, a pour objectif de dissimuler la vue de cette construction depuis la route. Dans cette perspective seront plantés des arbres de grand développement et à croissance rapide : merisier, orme, sorbier des oiseaux, poirier, charme, prunellier, noisetier, cornouiller, érable… A Saint-Juéry, sept sites seront aménagés avec des haies ou des massifs de fleurs, dont la salle (...)

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Les nombreux points à l’ordre du jour ont retenu les membres du conseil municipal de 8 h 30 à minuit. On peut souligner que toutes les décisions ou délibérations ont été, comme lors des précédents conseils municipaux prises à l’unanimité, parmi ces dernières :
Huit panneaux « Prudence ! Pensez à nos enfants » seront positionnés courant octobre à Saint-Juéry, Farret, Ennous et le Mas de Gos.
Afin de limiter la vitesse à 50 km / heure sur l’ensemble du village du Mas de Gos et en accord avec les services du Conseil Général, une délibération modifie le statut de ce « lieu dit » en agglomération.
Suite à (...)

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De nombreux points à l’ordre du jour ont retenu l’ensemble du conseil municipal de 8 h 30 à 1 heure du matin. On peut souligner que toutes les décisions ont été prises à l’unanimité, parmi ces dernières :
Un règlement d’utilisation pour la salle des jeunes et pour la salle des fêtes. Cette dernière pourra être louée aux conditions suivantes : location journalière (80 € et 40 € par jour supplémentaire, caution (200 €), assurance civile obligatoire, forfait nettoyage (40 €), évaluation de la consommation d’électricité et du chauffage.
La location de l’école d’Ennous : bien que le maire puisse, selon le point 5 (...)

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Le budget 2008 adopté à l’unanimité.
Après avoir voté le compte administratif de l’année 2007 et le budget primitif 2008 à l’unanimité, les conseillers ont procédé à la constitution de la commission communale des impôts directs (12 commissaires titulaires et 12 commissaires suppléants).
Il est à noter que bien que le niveau d’imposition de la commune se situe nettement au-dessous de la moyenne départementale, le conseil a décidé que les taux de la taxe d’habitation et des taxes foncières resteront inchangés pour l’année en cours.
Parmi les dépenses prévues, outre les charges de personnel et à caractère (...)

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